Droit 8239 livres

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Articles 1 à 10 sur 504

  • Business Model

    Business Model

    Comment se positionner dans un paysage extrêmement concurrentiel ? Comment transformer ses idées en modèles économiques révolutionnaires ? Comment dépasser les schémas traditionnels ou leur donner une nouvelle jeunesse ?Les modèles économiques disruptifs sont emblématiques de notre génération. Pourtant, on…
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  • Les nouvelles compétences régionales

    Les nouvelles compétences régionales

    Parmi les réformes des collectivités territoriales lancées durant le quinquennat du président François Hollande, la loi NOTRe constitue probablement le véritable Acte III de la décentralisation. Elle vise à concrétiser deux ambitions gouvernementales : clarifier la répartition des compétences et renforcer l'échelon…
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  • LA CONNEXITÉ EN DROIT CIVIL

    LA CONNEXITÉ EN DROIT CIVIL

    La connexité est un lien de garantie entre obligations, un lien d�interdépendance qui permet de considérer que l�exécution d�une dette sert de garantie à l�exécution d�une créance. Elle est amenée à jouer dans le cadre de trois institutions distinctes du droit civil français : le droit de rétention d�une part,…
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  • Réflexions sur le statut du détenu au Cameroun

    Réflexions sur le statut du détenu au Cameroun

    En analysant par contraste les pratiques et théories pénales et pénitentiaires en vigueur au Cameroun et à travers le monde, l'auteur réussit à élucider astucieusement les grandes logiques politique, sociale, historique et culturelle qui ont révolutionné le statut des personnes détenues au Cameroun ainsi que celui du…
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  • Le déroulement du procès pénal

    Le déroulement du procès pénal

    Cet ouvrage reflète l'environnement juridique congolais et français en matière de procédure pénale.Il s'agit d'informer les usagers du livre que de la commission d'une infraction à la loi pénale jusqu'à la condamnation de son auteur, en passant bien sûr par le procès, la certitude est que bon nombre de règles sont…
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  • Confiance et droit public

    Confiance et droit public

    La confiance est dans l'air du temps. D'un côté, elle semble être devenue un but politique que le législateur s'efforce de poursuivre par des textes comme la loi du 15 septembre 2017 pour la confiance dans la vie politique ou celle du 23 mars 2019 pour la réforme de la justice. De l'autre, elle fait l'objet d'un…
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  • DROlT INTERNATIONAL DU DESARMEMENT et de la maÎtrise des armements

    DROlT INTERNATIONAL DU DESARMEMENT et de la maÎtrise des armements

    Les enjeux de ce droit sont impressionnants: politiques, stratégiques, scientifiques, technologiques, économiques, financiers, écologiques, institutionnels, sociaux, éducatifs. Les questions que l'on peut se poser sont nombreuses, par exemple : Existe-t-il une obligation de désarmement ? Les armes nucléaires…
    23,99 €
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  • Les pouvoirs d'investigation de l'administration fiscale en France et au Canada

    Les pouvoirs d'investigation de l'administration fiscale en France et au Canada

    En France comme au Canada, la mise en oeuvre par l'administration fiscale de ses pouvoirs d'investigation constitue un domaine particulièrement sensible des relations entre le fisc et les contribuables. En s'appuyant sur les solutions données par la jurisprudence et sur les pratiques administratives, l'auteur démontre…
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  • Droit institutionnel du Congo-Brazzaville

    Droit institutionnel du Congo-Brazzaville

    Cet ouvrage brosse le portrait des institutions du Congo-Brazzaville, définies par la Constitution du 25 octobre 2015. Il est organisé autour de quatre thèmes : les institutions nationales de la République du Congo ; les institutions locales ; les partis politiques et la société civile ; ainsi que la dimension…
    24,99 €
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  • La trace et le sentier Tome 2

    La trace et le sentier Tome 2

    Parallèlement à ses fonctions de professeur, Dominique Sarr s'est particulièrement intéressé à la recherche, défrichant de nombreux champs dans le domaine de l'histoire de la justice. On remarquera dans ces Mélanges offerts à sa mémoire, des contributions de ses collègues, d'amis ou de disciples plus jeunes. Ces…
    29,99 €
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