Droit 8633 livres

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Articles 1 à 10 sur 543

  • RGIE

    RGIE

    Utilisez l'obligation légale belge de manière optimale !Concevoir, installer, contrôler et entretenir une installation électrique impliquent le respect de règles strictes. Celles-ci sont dictées par le Règlement Général sur les Installations Électriques (RGIE). En outre, détenir un exemplaire du RGIE à…
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  • Droit commercial. Sociétés commerciales - 23e éd.

    Droit commercial. Sociétés commerciales - 23e éd.

    Ce Précis présente une vue d’ensemble du droit des sociétés commerciales et des groupes de sociétés ainsi qu’une étude détaillée du fonctionnement de chaque type de société. Les règles applicables sont exposées avec clarté, dans le souci constant d’une application concrète, et illustrées de nombreux exemples…
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  • Le procès équitable au Mali

    Le procès équitable au Mali

    L'organisation et le fonctionnement de la justice doivent répondre aux exigences du procès équitable. Un tel procès exige le respect d'un triptyque de droit : le droit d'accès au juge, le droit à un bon juge et le droit à l'exécution de la décision du juge. Cet ouvrage traite les difficultés liées à l'émergence d'un…
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  • OHADA Recueil de jurisprudence de la CCJA 2014

    OHADA Recueil de jurisprudence de la CCJA 2014

    En matière de droit des affaires, la Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) est la juridiction de cassation des dix-sept États que compte l'Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires (OHADA). Par sa jurisprudence, la CCJA met le droit OHADA en mouvement. C'est dire l'autorité de ses…
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  • Droit civil

    Droit civil

    Voici un panorama en matière de droit des obligations, en deux parties. La première traite des sources des obligations en trois titres portant respectivement sur les contrats, les délits et les quasi-délits ainsi que les quasi-contrats. La deuxième traite des règles communes des obligations: les modalités des…
    32,99 €
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  • Que dit le Code de la famille de la République Démocratique du Congo ?

    Que dit le Code de la famille de la République Démocratique du Congo ?

    Jusqu'à ce jour les spécialistes de droit civil des personnes ne se sont que trop peu intéressés aux articles de la loi portant sur le Code de la famille de la République démocratique du Congo. Assorti de commentaires et d'annotations, appuyé souvent par des décisions récentes des cours et des tribunaux, l'ouvrage…
    35,99 €
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  • La cour d'appel de l'AOF

    La cour d'appel de l'AOF

    Dominique Sarr porte un regard lucide sur la Cour d'appel de l'Afrique occidentale française en dépassant la seule description d'une institution dont il analyse mérites et défauts pour en déceler les héritages et évoquer ce que les élites nées de l'indépendance en ont conservé ou rejeté. Il traduit une volonté de…
    37,99 €
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  • La cour d'appel de l'AOF

    La cour d'appel de l'AOF

    Dominique Sarr porte un regard lucide sur la Cour d'appel de l'Afrique occidentale française en dépassant la seule description d'une institution dont il analyse mérites et défauts pour en déceler les héritages et évoquer ce que les élites nées de l'indépendance en ont conservé ou rejeté. Il traduit une volonté de…
    37,99 €
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  • Droit des sociétés de capitaux

    Droit des sociétés de capitaux

    Pourquoi constituer une société ? Comment constituer une société ? Comment fonctionne la société ? Comment prend fin la société ? A travers une étude des sociétés de capitaux (la société anonyme et la société par actions simplifiée), ce livre se veut une réponse à ces différentes interrogations.
    35,99 €
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  • Droit des sociétés de capitaux

    Droit des sociétés de capitaux

    Pourquoi constituer une société ? Comment constituer une société ? Comment fonctionne la société ? Comment prend fin la société ? A travers une étude des sociétés de capitaux (la société anonyme et la société par actions simplifiée), ce livre se veut une réponse à ces différentes interrogations.
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